Conditions générales de ventes

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société XXX (ci-après « le Vendeur »), immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro [Numéro SIRET], dont le siège social est situé à [Adresse complète], et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site internet [Nom du site] (ci-après « le Site »).

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits de douche et de salle de bains proposés par le Vendeur sur le Site.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le Site. Le Client est tenu de les lire attentivement avant de passer commande. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le Client passe commande sur le Site en suivant les étapes prévues à cet effet. La commande est validée par le paiement intégral du prix. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

5. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site. Le Vendeur utilise des systèmes sécurisés pour les transactions. Le compte du Client sera débité dès la validation de la commande.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts en cas de retard. Le risque est transféré au Client dès la remise des produits au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.

8. Garanties et service après-vente

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, le Client doit contacter le service client du Vendeur pour convenir des modalités de retour et d’échange.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration des services. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction ou exploitation des éléments du Site est interdite sans autorisation expresse du Vendeur.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Marseille.

13. Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur par email à l’adresse [Adresse email] ou par téléphone au [Numéro de téléphone].